Les termes financiers d'une licence

Lors de la négociation d'une licence vous serez amenés à négocier de nombreuses clauses. Le but étant d'obtenir un contrat équilibré pour vous, et votre partenaire. Dès lors, intéressez vous aux différents retours financiers que vous pouvez attendre : les remboursements de frais encourus, les royalties et les milestones. Quels sont les principes qui régissent ces revenus, quels sont taux que vous pouvez espérer ?

Cette présentation vous exposera de manipère succincte les différents types de revenus que vous pouvez espérer tirer de votre licence.

Vous comprendrez mieux les enjeux et les différentes subtilités inhérents à ce type d'accord.

Attention néanmoins, ce document vous est présenté à titre illustratif et ne peut en aucun cas devenir la base de votre future négociation.

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